Sous-ensemble de substances pétrolières

L’Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 28 février 2018 https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/substances-chimiques/substances-troisieme-phase-plan-gestion-produits-chimiques/approche-sous-ensemble-substances-petrolieres.html

Groupe des anhydrides d’acide carboxylique

L’Ébauche d’évaluation préalable pour le Groupe des anhydrides d’acide carboxylique a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours prenant fin le 7 février 2018. https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/substances-chimiques/substances-troisieme-phase-plan-gestion-produits-chimiques/groupe-anhydrides-acide-carboxylique.html

Groupe des diesters aliphatiques

L’Ébauche d’évaluation préalable pour le Groupe des diesters aliphatiques a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours prenant fin le 31 janvier 2017 L’ébauche d’évaluation préalable: https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/evaluation-substances-existantes/evaluation-prealable-diesters-aliphatiques.html Avis de la Gazette du Canada: http://canadagazette.gc.ca/rp-pr/p1/2017/2017-12-02/html/notice-avis-fra.php#na2 

Groupe des poly(bios)

L’Ébauche d’évaluation préalable pour le Groupe des poly(bios) a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours prenant fin le 17 janvier 2018. https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/substances-chimiques/substances-troisieme-phase-plan-gestion-produits-chimiques/groupe-polybios.html